CONDITIONS GÉNÉRALES - Football Comines-Warneton

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R.JESPO
FC HOUTHEM
USPB
3 Provinciale A

1. Proven 13
2. Beselare 12
3. Geluveld 11
4. De Panne 11
5. Moorslede 10
6. Jonkershove 10
7. Lombardsijde 8
8. Ploegsteert 6
9. Dadizele B 6
10. Keiem 4
11. R.jespo 4
Diksmuide B 4
13. Merkem 4
14. Adinkerke 3
15. Dikkebus 2
16. Kruiseke 1
4 Provinciale D

1. Voormezele 10
Moorsele B 10
3. Elverdinge* 10
4. Poperinge B* 9
5. Boezinge B 9
6. Brielen 9
7. Ledegem* 8
8. Rekkem 7
9. Zillebeke 5
10. Houthem 4
11. Passendale 4
12. Westouter* 3
13. Hollebeke 3
14. Reningelst * 2
15. Vlamertinge B 1




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CONDITIONS GÉNÉRALES
ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales, relatives à l'utilisation de ce site web.
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d'Utilisation (propres à certaines pages ) afin de les adapter aux évolutions des Services et/ou de leur exploitation. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de leur dernière version disponible en permanence en ligne sur le Site RCGS. L'utilisation des Services implique, par conséquent, de votre part une acceptation totale et inconditionnelle de l'ensemble des présentes Conditions Générales d'Utilisation. L'accès à certains Services  comme « WWW.RCGS.BE » peut également être subordonné à votre acceptation pleine et entière de conditions spécifiques d'utilisation.
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ENGAGEMENTS DES UTILISATEURS

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a.      Vous vous engagez à faire preuve de discernement dans le cadre de l'utilisation que vous faites des Services, notamment lorsque vous vous fiez à l'opportunité, à l'utilité ou au caractère complet des Services.  
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c. RCGS ne peut-être tenue responsable des données, déclarations et informations qu'un autre Utilisateur utilise ou serait susceptible d'utiliser dans le cadre des Services que RCGS rend accessibles depuis son site web.  
d.     Vous reconnaissez être conscient des risques inhérents à l'utilisation de services de communication. Vous utilisez par conséquent les espaces publics en toute connaissance de cause.

e.      Vous vous engagez à ne pas effectuer les actes suivants, sans obtenir l'autorisation préalable et écrite de RCGS, sans que cette liste ne soit exhaustive :   reproduire, représenter, utiliser, tout ou partie des contenus, marques, logos, signes distinctifs et/ou les Services et/ou le Site RCGS.  
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h.      En cas de non respect de ces règles et usages, RCGS se réserve le droit d'exclure le contrevenant.

II.    RÈGLES ET USAGES DANS LES ESPACES PUBLICS DES SERVICES
a.     Vous vous engagez à ne pas proposer dans les espaces publics (endroits ouverts aux commentaires par exemple) des sites ou des liens, des messages, d'images, de textes, de vidéos, de sons ou d'animations ou des programmes pouvant nuire à l'image de RCGS ou non conformes à la législation belge.  
b.     Lors de votre présence dans les espaces publics, vous êtes libres de discuter de tous les sujets qui vous intéressent et ceci dans le respect des règles de bienséance, de courtoisie, et du respect d'autrui.  
c.      Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services notamment pour:  
•        envoyer, transmettre tout message dont le contenu est contraire à la loi, nuisible, menaçant, abusif, vulgaire, obscène,  constitutif de harcèlement, d'incitation à la réalisation de crimes et délits, au suicide ; de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation ; de rumeurs; d'atteinte à l'autorité de la justice; d'informations relatives à l'adoption, aux procès, ou à une situation fiscale individuelle; de diffusion hors des conditions autorisées de sondages et simulations de vote relatifs à une élection ou un référendum; de diffamations et injures; d'atteinte à la vie privée; ou encore d'actes mettant en péril des mineurs notamment par la fabrication, le transport, et la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine ou autrement répréhensible;  
•        porter atteinte d'une quelconque manière aux mineurs ;  
•        contrefaire des en-têtes ou manipuler de toute autre manière l'identifiant de manière à dissimuler l'origine du contenu transmis via les Services ;  
•        transmettre tout message dont vous ne seriez pas autorisé à diffuser le contenu notamment par une mesure législative ou un acte juridique (notamment des informations internes, privilégiées, confidentielles, apprises ou divulguées dans le cadre d'un contrat de travail ou d'un accord de confidentialité sans que cette énumération ne soit limitative) ;
•        transmettre tout message dont le contenu violerait tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit appartenant à autrui ;  
•        transmettre tout message à caractère promotionnel non sollicité ou non autorisé (notamment se livrer à du " spam ", à la transmission de " junk mail ", de chaîne de lettres ou toute autre forme de sollicitation);  
•        transmettre tout message contenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative;  
•        perturber le flux normal des dialogues, accélérer le rythme de défilement de l'écran, de telle manière que les Utilisateurs des Services se trouvent dans l'impossibilité de suivre et de taper leur dialogue, ou commettre toute autre action ayant un effet perturbateur similaire entravant la capacité des utilisateurs de communiquer en temps réel, dans les espaces de libre échange;  
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•        violer, intentionnellement ou non, toute loi ou réglementation nationale ou internationale en vigueur ainsi que les limitations contenues dans les présentes Conditions d'Utilisation ;  
•        harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres Utilisateurs ;  
•        donner des informations renvoyant vers d'autres sites (que ce soit par la création de liens hyper textes, ou par la simple fourniture d'informations) dont le contenu serait susceptible de contrevenir à toute loi et réglementation en vigueur, et notamment serait susceptible de porter atteinte aux droits des personnes et des biens, et/ou aux droits de propriété intellectuelle.  
•        se livrer à des déclarations portant atteinte à RCGS ou à son personnel.
•        diffuser ou de propager des rumeurs dénigrantes.
•        utiliser les Services à des fins promotionnelles et d'une manière générale proposer des produits et des services vous rémunérant de manière directe ou indirecte.  
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